Directeur de la publication :
Ludovic BUSATO
Hébergeur :
OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419
Adresse : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
1. Conditions d’utilisation du site ilceos.com
L’utilisation du présent site Internet emporte acceptation des conditions d’utilisation ci-dessous ainsi que des termes plus spécifiques qui peuvent se trouver sous certaines rubriques du site, tel que mis à jour occasionnellement. Le contenu du site est modifiable sans préavis.
Si vous ne souhaitez pas vous conformer à ces conditions, nous vous prions de quitter ce site immédiatement et de ne pas en faire usage ultérieurement, à moins d’en accepter les obligations décrites ci-dessous.
2. Propriété intellectuelle
La marque ILCEOS et les marques déposées par ILCEOS qui peuvent figurer sur le présent site sont la propriété exclusive d’ILCEOS et de ses filiales.
Toute utilisation de ces marques est interdite sans l’autorisation préalable écrite de leur propriétaire.
Ce site et son contenu sont protégés, au sens du Code de la Propriété Intellectuelle français, notamment par le droit d’auteur, le droit des dessins et modèles et le droit des marques.
Sauf pour un usage personnel et privé au sens de ce Code, il est interdit d’utiliser, de reproduire intégralement ou partiellement, sur quelque support que ce soit, le présent site ou son contenu, sans l’autorisation préalable écrite d’ILCEOS.
De la même manière, il est interdit de tirer des liens vers ce site ou son contenu. Au titre de cet usage personnel et privé, ILCEOS ne concède aucun droit ou licence en rapport avec ce site et son contenu, autre qu’une licence non exclusive de consulter le présent site en l’état et à vos risques.
Tous les autres droits sont réservés.
3. Mise à jour et exploitation des informations
Malgré le soin apporté à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, ILCEOS décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. La société ILCEOS ne pourra en aucun cas être tenue responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.
Par ailleurs, bien que la société ILCEOS accorde une attention particulière à la qualité des liens dont elle fait mention sur le présent site Internet, elle décline toute responsabilité sur le contenu des sites présentés.
Le contenu du présent site Internet et des sites accessibles par les liens qui peuvent s’y trouver sont susceptibles de correction, modification et d’évolution sans préavis.
ILCEOS ne garantit pas que le présent site ou son accès soit sécurisé, ni que le présent site soit libre de virus ou autre anomalie pouvant entraîner des dommages ou des pertes de données, dont seul vous pouvez vous prémunir. En conséquence, ILCEOS ne pourra être tenue responsable pour tout dommage direct ou indirect pouvant découler de l’utilisation de ce site.
4. Informatique et libertés
ILCEOS ne se procurera pas d’informations permettant de vous identifier personnellement, directement ou indirectement (c’est-à-dire : vos noms, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail, cookies ou applets Java) à moins que vous ne nous les communiquiez volontairement en répondant aux formulaires adéquats ou par e-mail.
Si vous fournissez des renseignements personnels à ILCEOS, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
Pour l’exercer, adressez-vous par courrier recommandé à :
ILCEOS INNOVATION – 65 rue d’Anjou, 75008 Paris.
Les informations collectées sont exclusivement destinées à ILCEOS et ne feront pas l’objet de cession ou d’échange à des tiers.
